JORF n°104 du 5 mai 1998

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 31 mars 1998, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont nommés chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après :

M. Ulrich (Gérard), direction des services fiscaux du Doubs, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Fourcaut (Bernard), direction des services fiscaux de l'Allier, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Pérennès (Jacques), direction des services fiscaux de la Côte-d'Or, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Emmel (Gérard), direction des services fiscaux de la Réunion, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Leyris (Guy), direction des services fiscaux du Haut-Rhin, à compter du 16 avril 1998 ;

M. Cornély (Jean-Paul), direction des services fiscaux de Saône-et-Loire, à compter du 16 avril 1998 ;

M. Milhet (Jean-Pierre), direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire, à compter du 1er mai 1998 ;

M. Thierrée (Jean), direction des services fiscaux du Gard, à compter du 1er juin 1998 ;

M. Tabourin (Bernard), direction des services fiscaux des Alpes-de-Haute-Provence, à compter du 1er juillet 1998 ;

Mme Pichet (Anne-Marie), épouse Odunlami, direction des services fiscaux du Loiret, à compter du 16 juillet 1998 ;

M. Hénaff (Christian), direction des services fiscaux des Deux-Sèvres, à compter du 1er août 1998 ;

M. Clénin (Michel), direction des services fiscaux du Tarn, à compter du 1er août 1998 ;

M. Valéry (Jean-François), direction des services fiscaux du Calvados, à compter du 1er septembre 1998 ;

M. Courtalin (Gérard), direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud, à compter du 1er octobre 1998 ;

M. Bachelard (Jean), direction des services fiscaux de la Savoie, à compter du 16 décembre 1998 ;

M. Salvi (Paul), direction des services fiscaux de la Lozère, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Schmitt (Gérard), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Jacquet (Daniel), direction des services fiscaux de la Sarthe, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Loret (Michel), direction des services fiscaux de la Creuse, à compter du 31 décembre 1998.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 31 mars 1998, les directeurs départementaux dont les noms suivent sont nommés chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après :

M. Ulrich (Gérard), direction des services fiscaux du Doubs, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Fourcaut (Bernard), direction des services fiscaux de l'Allier, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Pérennès (Jacques), direction des services fiscaux de la Côte-d'Or, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Emmel (Gérard), direction des services fiscaux de la Réunion, à compter du 1er mars 1998 ;

M. Leyris (Guy), direction des services fiscaux du Haut-Rhin, à compter du 16 avril 1998 ;

M. Cornély (Jean-Paul), direction des services fiscaux de Saône-et-Loire, à compter du 16 avril 1998 ;

M. Milhet (Jean-Pierre), direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire, à compter du 1er mai 1998 ;

M. Thierrée (Jean), direction des services fiscaux du Gard, à compter du 1er juin 1998 ;

M. Tabourin (Bernard), direction des services fiscaux des Alpes-de-Haute-Provence, à compter du 1er juillet 1998 ;

Mme Pichet (Anne-Marie), épouse Odunlami, direction des services fiscaux du Loiret, à compter du 16 juillet 1998 ;

M. Hénaff (Christian), direction des services fiscaux des Deux-Sèvres, à compter du 1er août 1998 ;

M. Clénin (Michel), direction des services fiscaux du Tarn, à compter du 1er août 1998 ;

M. Valéry (Jean-François), direction des services fiscaux du Calvados, à compter du 1er septembre 1998 ;

M. Courtalin (Gérard), direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud, à compter du 1er octobre 1998 ;

M. Bachelard (Jean), direction des services fiscaux de la Savoie, à compter du 16 décembre 1998 ;

M. Salvi (Paul), direction des services fiscaux de la Lozère, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Schmitt (Gérard), direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Jacquet (Daniel), direction des services fiscaux de la Sarthe, à compter du 31 décembre 1998 ;

M. Loret (Michel), direction des services fiscaux de la Creuse, à compter du 31 décembre 1998.