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Arrêté du 31 mai 2022

JORF n°0129 du 4 juin 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la nomination d'un mandataire suppléant de régie de recettes et d'avances

Résumé Mme Marie-Hélène Roué remplace Mme Jeannine Priol comme mandataire suppléant à l'Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre à Brest, à partir du 1er juin 2022.

Par arrêté du ministre des armées en date du 31 mai 2022, l'arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies de recettes et d'avances) est modifié comme suit :
I. - Au I, à la 4e ligne du tableau intitulé « Pour les régies d'avances et de recettes » :
Les mots :
«

|Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest|Mme Priol (Jeannine)|1er mars 2021| |---------------------------------------------------------|:-------------------|:-----------:|

»
sont remplacés par les mots :
«

|Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest|Mme Roué (Marie-Hélène)|1er juin 2022| |---------------------------------------------------------|:----------------------|:-----------:|

».
II. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 1er juin 2022.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des armées en date du 31 mai 2022, l'arrêté du 22 février 2021 portant nomination (mandataires suppléants de régies de recettes et d'avances) est modifié comme suit :

I. - Au I, à la 4e ligne du tableau intitulé « Pour les régies d'avances et de recettes » :

Les mots :

«

Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest

Mme Priol (Jeannine)

1er mars 2021

»

sont remplacés par les mots :

«

Hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre, Brest

Mme Roué (Marie-Hélène)

1er juin 2022

».

II. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter du 1er juin 2022.