Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles de l’arrêté de novembre
Résumé. Cette décision supprime les règles des articles 1 à 8 de l’arrêté du 9 novembre 2005.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2005Art. 1Arrêté du 9 novembre 2005Art. 2Arrêté du 9 novembre 2005Art. 3Arrêté du 9 novembre 2005Art. 4Arrêté du 9 novembre 2005Art. 5Arrêté du 9 novembre 2005Art. 6Arrêté du 9 novembre 2005Art. 7Arrêté du 9 novembre 2005Art. 8
- Arrêté du 9 novembre 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8