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Arrêté du 31 juillet 2023

modifiant l'arrêté du 25 septembre 2021 pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien hospitalier des établissements publics de santé

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les praticiens hospitaliers

Résumé. Un arrêté modifie des règles concernant les praticiens hospitaliers, sans préciser lesquelles, et prévoit sa publication.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6152-301 et suivants (Concours national pour praticiens hospitaliers) ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 2021 (Règles du concours en santé) pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique (Concours national pour praticiens hospitaliers) et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien hospitalier des établissements publics de santé,

Arrêtent :

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Modification des dispositions d'un arrêté précédent

Résumé. Cet article change des règles d'un texte précédent, sans dire lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2021Art.
- Arrêté du 25 septembre 2021
Art. null

En vigueur depuis le 10 août 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 31 juillet 2023.

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

Pour la directrice générale de l'offre de soins :

L'adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

M. Reynier

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

En vigueur depuis le jeudi 10 août 2023

Arrêté du 31 juillet 2023
Article 1
Article 2