JORF n°0179 du 4 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de codes pour les implants articulaires de hanche

Résumé On ajoute des codes pour les implants de hanche dans un document officiel.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
«

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------|-------------------------------| |Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4|3168600, 3142462, 3103350,
3153827, 3130832, 3124949|Implants articulaires de hanche|

».


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :

«

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4

3168600, 3142462, 3103350,

3153827, 3130832, 3124949

Implants articulaires de hanche

».