JORF n°180 du 6 août 2003

Article 5

Article 5

Au II de l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1° A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Christian Brachet, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Christian Brachet, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique. » ;
2° A la colonne Suppléants :
a) Face à la délégation consentie à M. le général Michel Bagnouls, chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement et de la formation, l'alinéa : « M. le colonel Daniel Wahl. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Amédée Roy. » ;
b) Face à la délégation consentie à M. le général Denis Touverey, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel, l'alinéa : « M. le colonel Gérard Deanaz. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Marc Mondoulet. » (à compter du 1er septembre 2003) ;
c) Face à la délégation consentie à M. le général Christian Brachet, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique, l'alinéa : « M. le colonel François Espinasse. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Marc Delagneau. ».


Historique des versions

Version 1

Au II de l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :

1° A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Christian Brachet, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Christian Brachet, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique. » ;

2° A la colonne Suppléants :

a) Face à la délégation consentie à M. le général Michel Bagnouls, chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement et de la formation, l'alinéa : « M. le colonel Daniel Wahl. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Amédée Roy. » ;

b) Face à la délégation consentie à M. le général Denis Touverey, chargé des fonctions de sous-directeur du personnel, l'alinéa : « M. le colonel Gérard Deanaz. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Marc Mondoulet. » (à compter du 1er septembre 2003) ;

c) Face à la délégation consentie à M. le général Christian Brachet, chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique, l'alinéa : « M. le colonel François Espinasse. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Marc Delagneau. ».