JORF n°217 du 19 septembre 2001

Art. 1er. - Les associations suivantes sont agréées au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement, pour une durée de douze mois à compter de la date du présent arrêté :

- l'association ayant la dénomination ATMOSF'air Bourgogne sud. Cette association exerce sa compétence dans le département de Saône-et-Loire ;

- l'association ayant la dénomination ATMOSF'air Bourgogne centre et nord. Cette association exerce sa compétence dans les départements de la Côte-d'Or, de l'Yonne et de la Nièvre.

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Art. 1er. - Les associations suivantes sont agréées au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement, pour une durée de douze mois à compter de la date du présent arrêté :

- l'association ayant la dénomination ATMOSF'air Bourgogne sud. Cette association exerce sa compétence dans le département de Saône-et-Loire ;

- l'association ayant la dénomination ATMOSF'air Bourgogne centre et nord. Cette association exerce sa compétence dans les départements de la Côte-d'Or, de l'Yonne et de la Nièvre.