JORF n°193 du 21 août 1997

Arrêté du 31 juillet 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 31 juillet 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter le département du Haut-Rhin :
Suppléant : M. Diringer (Jean-Paul), en remplacement de M. Haby (Charles) ; Pour représenter les usagers, au titre des activités industrielles :
Industries textiles :
Titulaire : M. de Cian (Hubert), en remplacement de M. Muller (Pierre).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE:

POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN: M. DIRINGER (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. HABY CHARLES;

POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES ACTIVITES INDUSTRIELLES,INDUSTRIES TEXTILES: M. DE CIAN HUBERT (TITULAIRE),EN REMPLACEMENT DE M. MULLER PIERRE.