JORF n°193 du 21 août 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 31 juillet 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :
Pour représenter le département du Haut-Rhin :
Suppléant : M. Diringer (Jean-Paul), en remplacement de M. Haby (Charles) ; Pour représenter les usagers, au titre des activités industrielles :
Industries textiles :
Titulaire : M. de Cian (Hubert), en remplacement de M. Muller (Pierre).

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Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 31 juillet 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter le département du Haut-Rhin :

Suppléant : M. Diringer (Jean-Paul), en remplacement de M. Haby (Charles) ; Pour représenter les usagers, au titre des activités industrielles :

Industries textiles :

Titulaire : M. de Cian (Hubert), en remplacement de M. Muller (Pierre).