JORF n°193 du 20 août 1996

Arrêté du 31 juillet 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 31 juillet 1996, l'arrêté du 6 mai 1996 portant désignation des personnalités extérieures, membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy, est modifié comme suit :
Les mots << pour une période de deux ans >> sont remplacés par les mots << en remplacement de M. Coutel (François), démissionnaire, pour la durée du mandat restant à courir >>.

L'ARRETE SUSVISE EST COMPLETE COMME SUIT:

LES MOTS "POUR UNE PERIODE DE 2 ANS" SONT REMPLACES PAR LES MOTS "EN REMPLACEMENT DE M. COUTEL FRANCOIS,DEMISSIONNAIRE,POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR".