JORF n°191 du 18 août 1995

Par arrêté du ministre de la solidarité entre les générations en date du 31 juillet 1995, les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (XXXIIIe promotion, années 1994-1995) dont les noms suivent sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime général ci-dessous:
Mlle Abraham (Isabelle), caisse primaire d'assurance maladie de Cergy-Pontoise;
Mlle Addima (Nayla), caisse régionale d'assurance maladie de Toulouse;
M. Autard (Thierry), caisse primaire d'assurance maladie de Villefranche-sur-Saône;
Mlle Barat-Payraud (Florence), Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés;
M. Barbot (Jean-Claude), centre breton de formation et de perfectionnement des organismes de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rennes;
Mme Bausier-Houin (Maud), caisse primaire d'assurance maladie de Créteil;
M. Bedin (Michel), caisse primaire d'assurance maladie de Paris;
M. Blanc (Jean-François), caisse primaire d'assuance maladie de Nîmes;
Mlle Blond (Catherine), caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand;
M. Bonnefond (Stéphane), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Valence;
M. Bourguignon (Yves), caisse primaire d'assurance maladie de Roanne;
Mlle Burstin (Elodie), caisse d'allocations familiales de Bourges;
M. Chevallier (Laurent), caisse d'allocations familiales de Lyon;
Mlle Chone (Aurélie), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg;
Mlle Combarieu (Hélène), caisse d'allocations familiales de Reims;
M. Deghine (Jean-Michel), caisse d'allocations familiales de Marseille;
M. Delafosse (Christian), caisse d'allocations familiales de Nantes;
Mme Deliau (Ghislaine), Agence centrale des organismes de sécurité sociale; M. Dokhelar (Jean), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Toulouse;
M. Duchemin (Gilles), caisse régionale d'assurance maladie de Dijon;
M. Dumas (Thierry), échelon régional du service médical de Paris;
M. Duvillard (Nicolas), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Privas;
M. Gaben (Christophe), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Melun;
M. Gervat (Rémi), caisse d'allocations familiales de Rosny-sous-Bois;
M. Haboucha (Sylvain), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France; M. Heraud (Patrice), caisse régionale d'assurance maladie de Dijon;
Mme Josset (Janine), caisse primaire d'assurance maladie de la Vienne;
M. Jouveau-Dubreuil (Renaud), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France;
Mme Kastler-Moreau (Marlène), caisse primaire d'assurance maladie de Paris; Mlle Le Fouest (Isabelle), caisse d'allocations familiales d'Evry;
Mlle Le Noach (Annaïck), caisse primaire d'assurance maladie de Melun;
Mme Léonard de Juvigny (Claire), caisse primaire d'assurance maladie de Nancy;
M. Menasseyre (Frédéric), caisse primaire d'assurance maladie de Nanterre;
M. Merlin (Gérard), caisse d'allocations familiales de Béziers;
Mlle Morin (Marie-Dominique), caisse primaire centrale d'assurance maladie de Marseille;

Mme Mousse (Armelle), caisse primaire d'assurance maladie de Villefranche-sur-Saône;
M. Muset (Bruno), caisse primaire d'assurance maladie d'Angers;
M. Ollivier (Frédéric), caisse d'allocations familiales d'Auxerre;
M. Peix (Pierre), caisse primaire d'assurance maladie de Melun;
M. Pirone (Bernard), caisse d'allocations familiales d'Evry;
Mlle Ponzo (Valérie), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Angers;
Mlle Potel (Isabelle), caisse primaire d'assurance maladie de Paris;

M. Pouvreau (Bernard), caisse d'allocations familiales de Limoges;
Mlle Rieber (Christine), caisse d'allocations familiales de Mâcon;
Mme Robin (Marion), caisse régionale d'assurance maladie de Lyon;
M. Rouveau (Didier), caisse primaire d'assurance maladie de Versailles;
M. Senn (Arnauld), caisse primaire d'assurance maladie de Melun;
Mlle Suzor (Virginie), caisse d'allocations familiales de Rouen;
Mlle Traniello (Joëlle), caisse régionale d'assurance maladie de Bordeaux;
Mme Triby (Magali), caisse d'allocations familiales de Perpignan;
M. Trotabas (Philippe), caisse primaire d'assurance maladie de Carcassonne. Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er juillet 1995.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la solidarité entre les générations en date du 31 juillet 1995, les anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (XXXIIIe promotion, années 1994-1995) dont les noms suivent sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime général ci-dessous:

Mlle Abraham (Isabelle), caisse primaire d'assurance maladie de Cergy-Pontoise;

Mlle Addima (Nayla), caisse régionale d'assurance maladie de Toulouse;

M. Autard (Thierry), caisse primaire d'assurance maladie de Villefranche-sur-Saône;

Mlle Barat-Payraud (Florence), Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés;

M. Barbot (Jean-Claude), centre breton de formation et de perfectionnement des organismes de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rennes;

Mme Bausier-Houin (Maud), caisse primaire d'assurance maladie de Créteil;

M. Bedin (Michel), caisse primaire d'assurance maladie de Paris;

M. Blanc (Jean-François), caisse primaire d'assuance maladie de Nîmes;

Mlle Blond (Catherine), caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand;

M. Bonnefond (Stéphane), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Valence;

M. Bourguignon (Yves), caisse primaire d'assurance maladie de Roanne;

Mlle Burstin (Elodie), caisse d'allocations familiales de Bourges;

M. Chevallier (Laurent), caisse d'allocations familiales de Lyon;

Mlle Chone (Aurélie), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg;

Mlle Combarieu (Hélène), caisse d'allocations familiales de Reims;

M. Deghine (Jean-Michel), caisse d'allocations familiales de Marseille;

M. Delafosse (Christian), caisse d'allocations familiales de Nantes;

Mme Deliau (Ghislaine), Agence centrale des organismes de sécurité sociale; M. Dokhelar (Jean), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Toulouse;

M. Duchemin (Gilles), caisse régionale d'assurance maladie de Dijon;

M. Dumas (Thierry), échelon régional du service médical de Paris;

M. Duvillard (Nicolas), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Privas;

M. Gaben (Christophe), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Melun;

M. Gervat (Rémi), caisse d'allocations familiales de Rosny-sous-Bois;

M. Haboucha (Sylvain), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France; M. Heraud (Patrice), caisse régionale d'assurance maladie de Dijon;

Mme Josset (Janine), caisse primaire d'assurance maladie de la Vienne;

M. Jouveau-Dubreuil (Renaud), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France;

Mme Kastler-Moreau (Marlène), caisse primaire d'assurance maladie de Paris; Mlle Le Fouest (Isabelle), caisse d'allocations familiales d'Evry;

Mlle Le Noach (Annaïck), caisse primaire d'assurance maladie de Melun;

Mme Léonard de Juvigny (Claire), caisse primaire d'assurance maladie de Nancy;

M. Menasseyre (Frédéric), caisse primaire d'assurance maladie de Nanterre;

M. Merlin (Gérard), caisse d'allocations familiales de Béziers;

Mlle Morin (Marie-Dominique), caisse primaire centrale d'assurance maladie de Marseille;

Mme Mousse (Armelle), caisse primaire d'assurance maladie de Villefranche-sur-Saône;

M. Muset (Bruno), caisse primaire d'assurance maladie d'Angers;

M. Ollivier (Frédéric), caisse d'allocations familiales d'Auxerre;

M. Peix (Pierre), caisse primaire d'assurance maladie de Melun;

M. Pirone (Bernard), caisse d'allocations familiales d'Evry;

Mlle Ponzo (Valérie), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Angers;

Mlle Potel (Isabelle), caisse primaire d'assurance maladie de Paris;

M. Pouvreau (Bernard), caisse d'allocations familiales de Limoges;

Mlle Rieber (Christine), caisse d'allocations familiales de Mâcon;

Mme Robin (Marion), caisse régionale d'assurance maladie de Lyon;

M. Rouveau (Didier), caisse primaire d'assurance maladie de Versailles;

M. Senn (Arnauld), caisse primaire d'assurance maladie de Melun;

Mlle Suzor (Virginie), caisse d'allocations familiales de Rouen;

Mlle Traniello (Joëlle), caisse régionale d'assurance maladie de Bordeaux;

Mme Triby (Magali), caisse d'allocations familiales de Perpignan;

M. Trotabas (Philippe), caisse primaire d'assurance maladie de Carcassonne. Les dispositions ci-dessus prennent effet au 1er juillet 1995.