JORF n°0043 du 20 février 2020

Article 1

Article 1

I. - La composition du comité exécutif des aéroports parisiens (Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle) est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;
- Aéroports de Paris (ADP) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Corsair ;
- Lufthansa ;
- Transavia France ;
- Fedex Express.

II. - La composition du comité exécutif des aéroports de Nice-Côte d'Azur et de Cannes-Mandelieu est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;
- Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Lufthansa.

III. - La composition du comité exécutif des aéroports de Lyon - Saint-Exupéry, Chambéry - Aix-les-Bains et Annecy-Meythet est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;
- Aéroports de Lyon (ADL) ;
- Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry - Aix-les-Bains (SEACA) ;
- Société Annecy Mont Blanc Aéroport (SAMBA) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Lufthansa ;
- Transavia France.

IV. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Figari-Sud Corse est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;
- la chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse-du-Sud (CCI/2A) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Air Corsica.

V. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Nantes-Atlantique est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;
- Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France ;
- Transavia France.

VI. - La composition du sous-comité en charge du suivi de l'utilisation des créneaux horaires est la suivante :

- Aéroports de Paris (ADP) ;
- Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;
- Aéroports de Lyon (ADL) ;
- Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry - Aix-les-Bains (SEACA) ;
- Société Annecy Mont Blanc Aéroport (SAMBA) ;
- la chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse-du-Sud (CCI/2A) ;
- Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
- l'Union des aéroports français (UAF) ;
- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
- Air France.


Historique des versions

Version 1

I. - La composition du comité exécutif des aéroports parisiens (Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle) est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;

- Aéroports de Paris (ADP) ;

- l'Union des aéroports français (UAF) ;

- le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;

- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;

- Air France ;

- Corsair ;

- Lufthansa ;

- Transavia France ;

- Fedex Express.

II. - La composition du comité exécutif des aéroports de Nice-Côte d'Azur et de Cannes-Mandelieu est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;

- Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;

- l'Union des aéroports français (UAF) ;

- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;

- Air France ;

- Lufthansa.

III. - La composition du comité exécutif des aéroports de Lyon - Saint-Exupéry, Chambéry - Aix-les-Bains et Annecy-Meythet est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;

- Aéroports de Lyon (ADL) ;

- Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry - Aix-les-Bains (SEACA) ;

- Société Annecy Mont Blanc Aéroport (SAMBA) ;

- l'Union des aéroports français (UAF) ;

- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;

- Air France ;

- Lufthansa ;

- Transavia France.

IV. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Figari-Sud Corse est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;

- la chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse-du-Sud (CCI/2A) ;

- l'Union des aéroports français (UAF) ;

- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;

- Air France ;

- Air Corsica.

V. - La composition du comité exécutif de l'aéroport de Nantes-Atlantique est la suivante :

- le prestataire de service de la navigation aérienne (DSNA) ;

- Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;

- l'Union des aéroports français (UAF) ;

- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;

- Air France ;

- Transavia France.

VI. - La composition du sous-comité en charge du suivi de l'utilisation des créneaux horaires est la suivante :

- Aéroports de Paris (ADP) ;

- Aéroports de la Côte d'Azur (ACA) ;

- Aéroports de Lyon (ADL) ;

- Société d'exploitation de l'aéroport de Chambéry - Aix-les-Bains (SEACA) ;

- Société Annecy Mont Blanc Aéroport (SAMBA) ;

- la chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse-du-Sud (CCI/2A) ;

- Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;

- l'Union des aéroports français (UAF) ;

- la chambre syndicale du transport aérien membre de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM/CSTA) ;

- Air France.