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Arrêté du 31 janvier 1996

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 31 janvier 1996, les alinéas a et e de l'arrêté du 10 novembre 1994 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires sont remplacés par les dispositions suivantes : a) En qualité de membres des organisations professionnelles agricoles ;
Titulaire : M. Le Gal (Jean), assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.) ;
Suppléant : Mme Marlin (Christine) ;
Titulaire : M. Drouet (Robert), Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) ;
Suppléant : M. Griperay (Gérard).
e) En qualité de membres appartenant aux industries pharmaceutiques :
Titulaire : M. Frechin (Etienne) ;
Suppléant : M. Maury (Yves) ;
Titulaire : M. Monsallier (Georges), syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactif (S.I.M.V.) ;
Suppléant : M. Follet (Ghislain).

LES AL. A ET E DE L'ARRETE DU 10-11-1994 SONT REMPLACES PAR:

A) EN QUALITE DE MEMBRES DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES AGRICOLES:

TITULAIRE: M. LE GAL JEAN,SUPPLEANT: MME. MARLIN CHRISTINE,TITULAIRE: M. DROUET ROBERT,SUPPLEANT: M. GRIPERAY GERARD;

B) EN QUALITE DE MEMBRES APPARTENANT AUX INDUSTRIES PHARMACEUTIQUES:

TITULAIRE: M. FRECHIN ETIENNE,SUPPLEANT: M. MAURY YVES,TITULAIRE: M. MONSALLIER GEORGES,SUPPLEANT: M. FOLLET GHISLAIN.

Arrêté du 31 janvier 1996