Arrête:
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JORF n°35 du 9 février 1991
Arrêté du 31 janvier 1991
Le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire,
Vu le décret no 74-567 du 21 mai 1974 portant organisation des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1989 modifié fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole des mines de Paris;
Sur proposition du vice-président du Conseil général des mines et du directeur de l'administration générale,
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 1989 modifié susvisé est remplacée par l'annexe figurant au présent arrêté.
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilités des dirigeants pour l'exécution de l'arrêté
Résumé Le vice-président, le directeur de l'administration générale et le directeur de l'école des mines doivent faire l'arrêté et le publier au journal officiel.
Mots-clés : Administration publique Mines Arrêté Journal officiel Responsabilité
Art. 2. - Le vice-président du Conseil général des mines, le directeur de l'administration générale et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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ANNEXE I
Liste des spécialités
Géostatistique;
Exploitations à ciel ouvert (mines et carrières);
Ingénierie gazière;
Matériaux et mise en forme;
Evaluation économique de projets miniers.
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REMPLACE L'ANNEXE I DUDIT ARRETE CONCERNANT LA LISTE DES SPECIALITES.
Fait à Paris, le 31 janvier 1991.
ROGER FAUROUX