En vigueur depuis le 7 janvier 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de durabilité des volailles d'Auvergne
Résumé. Un arrêté modifie temporairement les règles de durabilité des volailles d'Auvergne en raison du covid-19.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.