JORF n°0014 du 17 janvier 2009

Arrêté du 31 décembre 2008

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat,

Arrête :

Article 1

Les taux de promotion pour l'année 2008 permettant de déterminer, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans certains corps d'enseignants et d'enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche figurent en annexe au présent arrêté.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 décembre 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

P.-Y. Duwoye