Abrogé par Arrêté du 13 février 2012 - art. 7
Créé le 1 mars 2008 · Abrogé le 1 mars 2012
La mission du projet « Pierrefitte-sur-Seine », qui impulse et coordonne l'ensemble des chantiers du nouveau site des Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine, est dirigée par le directeur du service Archives nationales.