Article précédent

Article suivant

Arrêté du 31 décembre 2007

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le service Archives nationales comprend :
― la direction scientifique du site de Paris ;
― la direction scientifique du site de Fontainebleau ;
― la direction administrative et financière ;
― le département de la conservation ;
― le département de l'action culturelle et éducative ;
― le département de l'informatique ;
― la mission du projet « Pierrefitte-sur-Seine » ;
― la mission de la coordination et de la diffusion scientifiques ;
― la mission de la communication.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 1 mars 2008 · Abrogé le 1 mars 2012

Le service Archives nationales comprend :
― la direction scientifique du site de Paris ;
― la direction scientifique du site de Fontainebleau ;
― la direction administrative et financière ;
― le département de la conservation ;
― le département de l'action culturelle et éducative ;
― le département de l'informatique ;
― la mission du projet « Pierrefitte-sur-Seine » ;
― la mission de la coordination et de la diffusion scientifiques ;
― la mission de la communication.

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 mars 2008 au mercredi 29 février 2012

Source : Légifrance