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Arrêté du 31 décembre 2007

Article 1

Créé le 1 mars 2008

Le service Archives nationales comprend :
― la direction scientifique du site de Paris ;
― la direction scientifique du site de Fontainebleau ;
― la direction administrative et financière ;
― le département de la conservation ;
― le département de l'action culturelle et éducative ;
― le département de l'informatique ;
― la mission du projet « Pierrefitte-sur-Seine » ;
― la mission de la coordination et de la diffusion scientifiques ;
― la mission de la communication.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 mars 2012

Abrogé parArrêté du 13 février 2012art. 7

En vigueur du samedi 1 mars 2008 au mercredi 29 février 2012

Le service Archives nationales comprend :
― la direction scientifique du site de Paris ;
― la direction scientifique du site de Fontainebleau ;
― la direction administrative et financière ;
― le département de la conservation ;
― le département de l'action culturelle et éducative ;
― le département de l'informatique ;
― la mission du projet « Pierrefitte-sur-Seine » ;
― la mission de la coordination et de la diffusion scientifiques ;
― la mission de la communication.