Article 1
L'annexe de l'arrêté du 23 mai 1990 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°1 du 1 janvier 2004
Article 1
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Version 1
L'annexe de l'arrêté du 23 mai 1990 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.