Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 31 décembre 1998, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur :

a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire :

En qualité de représentants de l'Assemblée des présidents de conseils généraux :

Titulaires : MM. Mayaud (Gérard), Huguet (Louis), Micoud (Max) ;

Premiers suppléants : MM. Caldi (Pierre), Chabot (René).

En qualité de représentants de l'Association des maires de France :

Titulaires : MM. Chapuis (Robert), Hugot (Jean-Paul), Lacombe (Alain), Mme Mader (Odette), MM. Regnault (René), Sourisseau (Gérard), Vandevoorde (Pierre) ;

Premiers suppléants : MM. Bequet (Jean-Pierre), Chartier (Jérôme), Poux (Gilles), Angot (Gérard), Laffoley (Raymond), Fromion (Yves) ;

Deuxièmes suppléants : MM. Janvier (Guy), Hamel (Gérard), Mme Fraysse (Jacqueline), MM. Badré (Denis), Duron (Philippe), Bouhourd (Jean-Yves), Bilbille (Alain).

En qualité de représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC) :

Titulaire : M. Podevin (Jean) ;

Premier suppléant : Mme Forget (Anne) ;

Deuxième suppléant : M. Piccinini (Alain).

En qualité de représentants de la conférence des présidents d'université :

Titulaire : M. Gaignard (Romain) ;

Premier suppléant : M. Binder (Gérard) ;

b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers :

En qualité de représentants des établissements publics :

Fédération syndicale unitaire (FSU)

Titulaires : MM. Robin (Daniel), Abrard (Christian), Guérin (Christian).

Premiers suppléants : MM. Tournaire (Jean-Paul), Cesbron (Jean), Pieprzownik (Pierre).

Deuxièmes suppléants : Mme Gaultier (Béatrice), MM. Theurier (Joël), Grossman (Michel).

Fédération de l'éducation nationale (FEN)

Titulaires : MM. Caillaud (Dominique), Fayard (Pierre), Rocca (Jean-Yves).

Premiers suppléants : Mme Duval (Martine), M. Roumagnac (Patrick), Mme Zumbiehl (Françoise).

Deuxièmes suppléants : MM. Drouet (Jean-Charles), Roux (Jean-Paul), Moquet (Daniel).

Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)

Titulaire : M. Biger (Jean-Jacques).

Premier suppléant : M. Deleuze (André).

Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)

Titulaire : M. Baeckeroot (Yves).

Premier suppléant : M. Humblot (Michel).

Deuxième suppléant : M. Kaloudoff (Bernard).

Confédération générale du travail (CGT)

Titulaire : M. Joly (Bernard).

Premier suppléant : M. Echinard (Yvon).

Deuxième suppléant : M. Vidalet (Pierre).

Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)

Titulaires : MM. Dupon-Lahitte (Georges), Partula (Patrice), Mme Guiloineau (Catherine).

Premiers suppléants : M. Allix (Denis), Mme Deldem (Martine), M. Roué (Patrick).

Deuxièmes suppléants : MM. Quelvennec (Jean-Pierre), Dufau (Jean), Croso (Dominique).

Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)

Titulaire : M. Riquois (Jean-Pierre).

Premier suppléant : M. Deher (Patrick).

Deuxième suppléant : Mme Frassetto (Elisabeth).

Organisation syndicale d'étudiants

Titulaire : M. Lechevalier (Blaise).

En qualité de représentants des établissements privés :

Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)

Titulaire : M. Nau (Xavier).

Premier suppléant : Mme Charrier-Belsoeur (Christine).

Deuxième suppléant : M. Helbert (Patrick).

Union nationale des associations de parents d'élèves

de l'enseignement libre (UNAPEL)

Titulaire : M. Detroyat (Olivier).

Premier suppléant : M. Coulon (Michel).

Deuxième suppléant : M. Le Page (Dominique).

c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées :

En qualité de représentants des ministres :

Ministère chargé de l'éducation nationale

Titulaires : M. Blanc (Bernard), Mme Dessagnes (Annick).

Premiers suppléants : Mmes Coquard (Danielle), Baltagi (Jacqueline).

Deuxièmes suppléants : MM. Loze (Didier), Augris (Michel).

Ministère chargé de l'enseignement supérieur

Titulaire : M. Bernet (Eric).

Premier suppléant : M. Bernard (Pierre).

Deuxième suppléant : M. Korolitski (Jean-Pierre).

Ministère chargé de l'intérieur

Titulaire : M. Champon (Michel).

Premier suppléant : M. Descombes (Gilbert).

Deuxième suppléant : M. le lieutenant-colonel Auffredou (Marc).

Ministère chargé des collectivités locales

Titulaire : M. Jossa (Edward).

Premier suppléant : M. Chevallereau (Jean-François).

Deuxième suppléant : Mme Huet (Karine).

Ministère chargé du budget

Titulaire : Mme Bédague-Hamilius (Véronique).

Premier suppléant : M. Kalfon (Thierry).

Deuxième suppléant : M. Lévêque (Jean-François).

Ministère chargé de l'agriculture

Titulaire : M. Bernet (Claude).

Premier suppléant : Mme Assens (Danièle).

Deuxième suppléant : Mme Barba (Mathilde).

Ministère chargé des DOM-TOM

Titulaire : M. Chatot (Michel).

Premier suppléant : M. Sanchez (Hervé).

Deuxième suppléant : M. Marcon (Jean-Marie).

Ministère chargé de l'équipement

Titulaire : M. Ulivieri (François).

Premier suppléant : M. Giroult (Eric).

Deuxième suppléant : Le Picard (François).

En qualité de représentants des chefs d'établissement :

Syndicat national des personnels

de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)

Titulaire : M. Marie (Philippe).

Premier suppléant : Mme Charillon (Françoise).

Deuxième suppléant : M. Guichon (Alain).

Syndicat national des chefs d'établissements

d'enseignement libre (SNCEEL)

Titulaire : M. Bellanger (Philippe).

Premier suppléant : M. Lamoureux (Philippe).

Deuxième suppléant : M. Jalenques (Pierre).

En qualité de personnalités qualifiées :

MM. Schléret (Jean-Marie), Daniel (Pierre), Jacot des Combes (Jean-Noël).