Par arrêté du Premier ministre en date du 31 décembre 1990:

M. Murret-Labarthe (Pierre) est nommé président de la commission générale du Conseil supérieur du cheval.

Sont nommés membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval:

a) En qualité de député, désigné par l'Assemblée nationale:

M. Bouquet (Jean-Pierre), titulaire;

M. Bégault (Jean), suppléant.

b) En qualité de sénateur, désigné par le Sénat:

M. de Rohan (Josselin), titulaire;

M. Souplet (Michel), suppléant.

c) En qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la forêt: M. le chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire, ou son représentant;

M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi,

titulaire, ou son représentant.

d) En qualité de représentant du ministre de la défense:

Général de corps d'armée Dupuy de la Grand'Rive (André), titulaire;

Colonel Le Chatelier (Yves), suppléant.

En qualité de représentant du ministre de l'intérieur:

M. Hoenn (Didier), titulaire;

Mme Fosse (Paule), suppléante.

En qualité de représentant du ministre délégué au budget:

M. Boet (Bernard), titulaire;

M. Dottelonde (Stéphane), suppléant.

En qualité de représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions:

Mme Zigmant (Anne-Marie), titulaire;

M. Gastambide (Marc), suppléant.

En qualité de représentant du ministre délégué au tourisme:

M. Steinlein (Pierre), titulaire;

Mme Gaudriault (Marie-Claude), suppléante.

En qualité de représentant du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs:

M. le directeur de la protection de la nature, titulaire, ou son représentant.

En qualité de représentant du secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports: M. Lastennet (Jacques), titulaire;

M. Labrosse (Jean), suppléant.

e) En qualité de représentants des activités liées aux courses hippiques:

M. Farge (Jean), titulaire;

M. Cormier (André), suppléant.

M. Geliot (Jacques), titulaire;

M. Rouzaud (André), suppléant.

M. Le Gentil (Bernard), titulaire;

M. Landon (Serge), suppléant.

M. de Montesson (Pierre), titulaire;

M. de Bellaigue (Dominique), suppléant.

M. Le Quellec (Bernard), titulaire;

M. Baguenault de Puchesse (Hubert), suppléant.

f) En qualité de représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres:

M. Le Masne de Chermont (Loïc), titulaire;

M. Bozo (Jacques), suppléant.

M. Brousse (Raymond), titulaire;

M. Delporte (Gérard), suppléant.

M. Poret (Jean-Claude), titulaire;

M. Sanconie (Jean-Charles), suppléant.

M. Lecomte (Serge), titulaire;

M. Auclair (Jean-Luc), suppléant.

M. Chabanne (Pascal), titulaire;

M. Gonneau (Jean-Luc), suppléant.

PRESIDENT DE LA COMMISSION GENERALE: M. MURRET-LABARTHE PIERRE.

PRESIDENT DE LA COMMISSION DES CHEVAUX DE TRAIT ET DE L'ESPECE ASINE: M. OLIVIER (JEAN-PIERRE).

PRESIDENT DE LA COMMISSION DES COURSES HIPIQUES: M. GELIOT JACQUES.

PRESIDENT DE LA COMMISSION DE L'EQUITATION,DES SPORTS ET LOISIRS EQUESTRES: M. LE DOCTEUR CHABANNE PASCAL.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AUX COMMISSIONS SUSVISEES.