Les établissements de type crèches familiales font l'objet de particularités précisées au titre 2, les établissements d'accueil saisonnier ou ponctuel au titre 3, les établissements d'accueil en semi plein air au titre 4.
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Arrêté du 31 août 2021
Titre 1 : Référentiel des établissements d'accueil du jeune enfants définis à l'article R. 2324-17 du code de la santé publique
Titre 1 : Référentiel des établissements d'accueil du jeune enfants définis à l'article R. 2324-17 du code de la santé publique
Chapitre Ier : Environnement
Chapitre II : Espace intérieur
Chapitre III : Espaces spécifiques
Chapitre IV : Matériel et équipement