Article 1
Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 1er septembre 2009, aux fonctions de Mme Corinne BREUZÉ, ministre plénipotentiaire, conseillère diplomatique au cabinet du ministre, appelée à d'autres fonctions.
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JORF n°0202 du 2 septembre 2009
Arrêté du 31 août 2009
Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales,
Vu le décret du 17 mai 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
M. Michel DUCLOS, ministre plénipotentiaire, est nommé conseiller diplomatique au cabinet du ministre à compter du 1er septembre 2009.
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 31 août 2009.
Brice Hortefeux