JORF n°203 du 2 septembre 2001

Arrêté du 31 août 2001

Le ministre de la défense et le ministre de la recherche,

Vu l'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense,

Arrêtent :

Art. 1er. - L'arrêté du 25 mai 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - A l'article 5, au septième alinéa, après les mots : « le délégué aux affaires stratégiques », sont ajoutés les mots : « ou son représentant ; ».

II. - A l'article 5, au huitième alinéa, après les mots : « le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives », sont ajoutés les mots : « ou son représentant ; ».

III. - A l'article 7, au quatrième alinéa, après les mots : « deux représentants de chaque service historique du ministère de la défense », sont ajoutés les mots : « et du comité pour l'histoire de l'armement, représentant l'un la section archives, l'autre la section études de ces services ».

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification des articles 5 et 7 de l'arrêté susvisé.

Fait à Paris, le 31 août 2001.

Le ministre de la défense,

Alain Richard

Le ministre de la recherche,

Roger-Gérard Schwartzenberg