JORF n°208 du 9 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 31 août 1998 :

Sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :

Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Hallo (Daniel) ;

Suppléant : M. Choain (Marc).

Pour représenter les établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :

Suppléant : M. Lefebvre (Alain), en remplacement de M. Kucheida (Jean-Pierre).

L'arrêté du 24 juin 1998 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 31 août 1998 :

Sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :

Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Hallo (Daniel) ;

Suppléant : M. Choain (Marc).

Pour représenter les établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :

Suppléant : M. Lefebvre (Alain), en remplacement de M. Kucheida (Jean-Pierre).

L'arrêté du 24 juin 1998 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse est abrogé.