JORF n°214 du 15 septembre 1990

Cour d'appel de Chambéry

Mme Zanette (Françoise), agent d'administration principal au tribunal d'instance de Sarlat, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Daudrix.
Mme Desouches (Béatrice), épouse Agnetti, agent technique de bureau au tribunal d'instance de Sarlat, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Zanette.


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Version 1

Cour d'appel de Chambéry

Mme Zanette (Françoise), agent d'administration principal au tribunal d'instance de Sarlat, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Daudrix.

Mme Desouches (Béatrice), épouse Agnetti, agent technique de bureau au tribunal d'instance de Sarlat, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Zanette.