JORF n°251 du 29 octobre 2003

Hors classe

Au lieu de lire : « Atelier protégé, à Saint-James (Manche) », il convient de lire : « Etablissement de travail protégé, à Saint-James (Manche) ».
Sont ajoutés les établissements suivants :
« Institut départemental de l'enfance et de la famille, à Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire » ;
« Institut médico-éducatif, à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) » ;
« Foyer départemental de l'enfance, à Avignon (Vaucluse) » ;
« Foyer d'accueil pour adultes handicapés, à Neuvic-Entier (Haute-Vienne) » ;
« Centre pour polyhandicapés, à Thaon-les-Vosges (Vosges) » ;
« Maison d'accueil spécialisée, à Thaon-les-Vosges (Vosges) ».
Sont supprimés les établissements suivants :
« Institut médico-éducatif départemental, à Marles-en-Brie, à Provins, à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) » ;
« Institut départemental Gustave Baguer, à Asnières (Hauts-de-Seine) ».

Classe normale

Sont ajoutés les établissements suivants :
« Maison départementale de l'enfance, à Warcq (Ardennes) » ;
« Maison d'accueil spécialisée, à La Chapelle-des-Pots (Charente-Maritime) » ;
« Foyer occupationnel, à Châteaubriant (Loire-Atlantique) » ;
« Maison d'enfants à caractère social, à Fécamp (Seine-Maritime) » ;
« Externat médico-éducatif, à Provins (Seine-et-Marne) » ;
« Institut départemental Gustave Baguer, à Asnières (Hauts-de-Seine) » ;
Sont supprimés les établissements suivants :
« Institut départemental de l'enfance et de la famille, à Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire) » ;
« Foyer départemental de l'enfance, à Avignon (Vaucluse) » ;
« Foyer d'accueil pour adultes handicapés, à Neuvic (Haute-Vienne) ».


Historique des versions

Version 1

Hors classe

Au lieu de lire : « Atelier protégé, à Saint-James (Manche) », il convient de lire : « Etablissement de travail protégé, à Saint-James (Manche) ».

Sont ajoutés les établissements suivants :

« Institut départemental de l'enfance et de la famille, à Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire » ;

« Institut médico-éducatif, à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) » ;

« Foyer départemental de l'enfance, à Avignon (Vaucluse) » ;

« Foyer d'accueil pour adultes handicapés, à Neuvic-Entier (Haute-Vienne) » ;

« Centre pour polyhandicapés, à Thaon-les-Vosges (Vosges) » ;

« Maison d'accueil spécialisée, à Thaon-les-Vosges (Vosges) ».

Sont supprimés les établissements suivants :

« Institut médico-éducatif départemental, à Marles-en-Brie, à Provins, à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) » ;

« Institut départemental Gustave Baguer, à Asnières (Hauts-de-Seine) ».

Classe normale

Sont ajoutés les établissements suivants :

« Maison départementale de l'enfance, à Warcq (Ardennes) » ;

« Maison d'accueil spécialisée, à La Chapelle-des-Pots (Charente-Maritime) » ;

« Foyer occupationnel, à Châteaubriant (Loire-Atlantique) » ;

« Maison d'enfants à caractère social, à Fécamp (Seine-Maritime) » ;

« Externat médico-éducatif, à Provins (Seine-et-Marne) » ;

« Institut départemental Gustave Baguer, à Asnières (Hauts-de-Seine) » ;

Sont supprimés les établissements suivants :

« Institut départemental de l'enfance et de la famille, à Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire) » ;

« Foyer départemental de l'enfance, à Avignon (Vaucluse) » ;

« Foyer d'accueil pour adultes handicapés, à Neuvic (Haute-Vienne) ».