JORF n°231 du 5 octobre 2003

Article 1

Article 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° A l'article 11 (Etats-majors), au I, au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants :
a) L'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Bruno Guyot d'Asnières de Salins. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Bruno Guyot d'Asnières de Salins. » ;
b) Face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major programmes, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le capitaine de vaisseau Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy. » ;
2° A l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée), au I, au B (Marine) :
a) Au II (Direction centrale du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le lieutenant de vaisseau Brice Valmont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant de vaisseau Thierry Gaëtan. » ;
b) Au V (Service central de l'aéronautique navale), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Michel Berger. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de frégate Gérard Toullec. »


Historique des versions

Version 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° A l'article 11 (Etats-majors), au I, au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants :

a) L'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Bruno Guyot d'Asnières de Salins. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Bruno Guyot d'Asnières de Salins. » ;

b) Face à la délégation consentie au sous-chef d'état-major programmes, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le capitaine de vaisseau Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy. » ;

2° A l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée), au I, au B (Marine) :

a) Au II (Direction centrale du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le lieutenant de vaisseau Brice Valmont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant de vaisseau Thierry Gaëtan. » ;

b) Au V (Service central de l'aéronautique navale), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Michel Berger. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de frégate Gérard Toullec. »