JORF n°231 du 5 octobre 1999

Arrêté du 30 septembre 1999

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 30 septembre 1999, l'arrêté du 30 juin 1998 modifié portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires est modifié ainsi qu'il suit :

« Est nommée présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires :

« Mme Leroy (Anne-Marie), maître des requêtes au Conseil d'Etat, en remplacement de M. le recteur Beguin (Jacques). »

« a) En qualité de représentants de l'Etat :

« 2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget :

« M. Guin (Frédéric), chef du bureau 3 B à la direction du budget, membre titulaire, en remplacement de Mme Bedague-Hamilius (Véronique) ;

« M. Lambert (Thierry), suppléant, en remplacement de M. Kalfon (Thierry). »

« 5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères :

« M. Audric (Thierry), sous-directeur de la coopération scientifique et universitaire, membre titulaire, en remplacement de Mme Grégoire-Breau (Nathalie) ;

« M. Brichard (Jean-Pierre), chef du bureau des personnels en coopération, des bourses, missions et invitations, suppléant, en remplacement de M. Audric (Thierry). »

« b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants :

« Mlle Martinez (Céline), suppléante, en remplacement de M. Contini (Gérald) ;

« Mlle Behre (Jeanne), suppléante, en remplacement de M. Anne (Abdoulaye) ;

« M. Pigounides (Arnaud), suppléant, en remplacement de M. Turlan (Frédéric). »

« d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés :

« M. Gibert (Ernest), président de l'université de Rouen, membre titulaire, en remplacement de M. Laheurte (Jean-Pierre). »

L'ARRETE PRECITE EST MODIFIE COMME SUIT:

EST NOMMEE PRESIDENTE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES: MME. LEROY ANNE-MARIE,EN REMPLACEMENT DE M. LE RECTEUR BEGUIN JACQUES;

A) EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT:

2: 1 MEMBRE TITULAIRE ET 1 SUPPLEANT DESIGNES PAR LE MINISTRE DU BUDGET: M. GUIN FREDERIC,TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE MME. BEDAGUE-HAMILIUS VERONIQUE; M. LAMBERT (THIERRY),SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. KALFON THIERRY;

5: 1 MEMBRE TITULAIRE ET 1 SUPPLEANT DESIGNES PAR LE MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES: M. AUDRIC THIERRY,TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE MME. GREGOIRE-BREAU NATHALIE; M. BRICHARD JEAN-PIERRE,SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. AUDRIC THIERRY;

B) 8 MEMBRES TITULAIRES ET 8 SUPPLEANTS,ELUS,REPRESENTANT LES ETUDIANTS: MELLE. MARTINEZ CELINE,SUPPLEANTE,EN REMPLACEMENT DE M. CONTINI GERALD; MELLE. BEHRE JEANNE,SUPPLEANTE,EN REMPLACEMENT DE MME. ANNE ABDOULAYE; M. PIGOUNIDES ARNAUD,SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. TURLAN FREDERIC;

D) 3 MEMBRES TITULAIRES ET 3 SUPPLEANTS DESIGNES PAR LE MINISTRE CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PARMI LES PRESIDENTS OU DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DONT UN TITULAIRE ET UN SUPPLEANT REPRESENTANT LES ETABLISSEMENTS PRIVES: M. GIBERT ERNEST,TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. LAHEURTE JEAN-PIERRE.