Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 30 septembre 1992, M. Nezondet (Francis, Robert), ingénieur des travaux publics de l'Etat, est nommé régisseur d'avances auprès du service de la navigation Rhône-Saône et canal du Rhône au Rhin (1re section),

subdivision de Gray, en remplacement de M. Verger (Claude), appelé à d'autres fonctions.