JORF n°0261 du 9 novembre 2013

Arrêté du 30 octobre 2013

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 30 octobre 2013, M. André ORCESI est nommé membre titulaire du conseil scientifique de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux au titre de représentant élu des personnels pour le syndicat Force ouvrière, en remplacement de M. Mickaël THIERY, démissionnaire.