Arrêté du 30 octobre 2009

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A compter du 1er novembre 2009, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― aéronautique ;
― athlétisme ;
― badminton ;
― baseball, softball et cricket ;
― basket-ball ;
― billard ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― étude et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― pétanque et jeu provençal ;
― roller skating ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol à voile ;
― vol libre ;
― volley-ball ;

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 7 novembre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs de haut niveau en France

Résumé. À partir du 1er novembre 2009, une liste de sportifs de haut niveau est établie pour diverses fédérations sportives françaises.

A compter du 1er novembre 2009, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
― aéronautique ;
― athlétisme ;
― badminton ;
― baseball, softball et cricket ;
― basket-ball ;
― billard ;
― bowling et sports de quilles ;
― boxe ;
― canoë-kayak ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― équitation ;
― escrime ;
― étude et sports sous-marins ;
― football ;
― football américain ;
― golf ;
― gymnastique ;
― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;
― handball ;
― handisport ;
― hockey ;
― hockey sur glace ;
― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― montagne et escalade ;
― motocyclisme ;
― natation ;
― parachutisme ;
― pelote basque ;
― pentathlon moderne ;
― pétanque et jeu provençal ;
― roller skating ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― savate, boxe française et disciplines associées ;
― ski ;
― ski nautique ;
― sociétés d'aviron ;
― sport automobile ;
― sport boules ;
― sports de glace ;
― squash ;
― surf ;
― taekwondo et disciplines associées ;
― tennis ;
― tennis de table ;
― tir ;
― tir à l'arc ;
― triathlon ;
― voile ;
― vol à voile ;
― vol libre ;
― volley-ball ;

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 novembre 2009

Source : Légifrance