JORF n°271 du 23 novembre 2006

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 octobre 2006, sont nommés membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles :

En qualité de représentants des Jeunes Agriculteurs (JA)

Au titre de représentant titulaire : M. Ledru (Bruno), en remplacement de M. Laumain (Jean-François).
Au titre de représentant suppléant : M. Benoist (Antoine), en remplacement de Mme Peenaert-Simon (Anne).

En qualité de représentant
titulaire de la Fédération française des sociétés d'assurance

M. Paulot (Jean-Marie), en remplacement de M. Balthazar (Jean-François).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 octobre 2006, sont nommés membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles :

En qualité de représentants des Jeunes Agriculteurs (JA)

Au titre de représentant titulaire : M. Ledru (Bruno), en remplacement de M. Laumain (Jean-François).

Au titre de représentant suppléant : M. Benoist (Antoine), en remplacement de Mme Peenaert-Simon (Anne).

En qualité de représentant

titulaire de la Fédération française des sociétés d'assurance

M. Paulot (Jean-Marie), en remplacement de M. Balthazar (Jean-François).