JORF n°287 du 10 décembre 1996

Arrêté du 30 octobre 1996

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 30 octobre 1996, les dispositions de l'arrêté du 9 février 1996 portant inscription sur la liste des sportifs partenaires d'entraînement à compter du 1er janvier 1996 sont complétées conformément à l'annexe du présent arrêté.
Les sportifs figurant sur cette annexe sont inscrits sur la liste des sportifs partenaires d'entraînement à compter du 1er janvier 1996 et pour une durée d'un an.

Nota. - La liste des sportifs partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

L'ARRETE DU 09-02-1996 PORTANT INSCRIPTION SUR LA LISTE DES SPORTIFS PARTENAIRES D'ENTRAINEMENT A COMPTER DU 01-01-1996 EST COMPLETE CONFORMEMENT A L'ANNEXE DU PRESENT ARRETE.LES SPORTIFS FIGURANT SUR CETTE ANNEXE SONT INSCRITS SUR LA LISTE DES SPORTIFS PARTENAIRES D'ENTRAINEMENT A COMPTER DU 01-01-1996 ET POUR UNE DUREE D'UN AN.