Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 30 octobre 1990:

Sont nommés membres de la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières:

Au titre de membres du Conseil général des mines

M. Barthelemy, ingénieur général des mines;

M. Cocude, ingénieur général des mines;

M. Koch, ingénieur général des mines.

Au titre de représentants de l'administration des mines en activité de service dans une direction régionale de l'industrie et de la recherche

M. Maratray, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines;

M. Pochelski, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines;

M. Saux, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines.

Au titre de professeur d'une école des mines

M. Duchene, professeur à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.

Au titre de membre du corps des ingénieurs

de l'armement (Poudres), en activité de service

M. Amiable, ingénieur général de l'armement.

Au titre de représentants du centre d'études et de recherches

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DE MEMBRES DU CONSEIL GENERAL DES MINES,DE REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION DES MINES EN ACTIVITE DE SERVICE DANS UNE DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE ET DE LA RECHERCHE,DE PROFESSEUR D'UNE ECOLE DES MINES,DE MEMBRE DU CORPS DES INGENIEURS DE L'ARMEMENT (POUDRES) EN ACTIVITE DE SERVICE,DE REPRESENTANTS DU CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE CHARBONNAGES DE FRANCE ET DE REPRESENTANTS DES EXPLOITANTS DE MINES ET DE CARRIERES.

PRESIDENT: M. RIBIERE.

VICE-PRESIDENT: M. KOCH.

SECRETAIRE: M. BOULICAULT.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 04-12-1989.