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Arrêté du 30 octobre 1989

RELATIF AUX PERIODES D'OUVERTURE DE LA PECHE DE LA TRUITE DE MER POUR L'ANNEE 1990

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APPLICATION DE L'ART. 4 DU DECRET 851385 DU 23-12-1985.

INTERDICTION PENDANT L'ANNEE 1990 EN DEHORS DES TEMPS D'OUVERTURE AFFERENTS AUX EAUX DE LA PREMIERE CATEGORIE.

LISTE DES DEPARTEMENTS OU LA PECHE A LA TRUITE EST INTERDITE TOUTE L'ANNEE.

Arrêté du 30 octobre 1989