Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Lever de la zone délimitée en l'absence de détection de Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens
Résumé Si la bactérie n'est pas trouvée pendant deux ans, la zone de contrôle est levée.
La zone délimitée est levée si la présence de Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens n'y a pas été détectée pendant vingt-quatre mois à compter de la date de la dernière confirmation officielle de la présence de Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens dans cette zone.
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