Arrêté du 30 novembre 2022

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8d956d59-2ac2-42b0-b97f-d652a26dd84.

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Abrogé25 janvier 2024

Créé le 7 décembre 2022 · Abrogé le 25 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Coteaux du Layon

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation « Coteaux du Layon » est officiellement homologué et disponible en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Layon » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-8d956d59-2ac2-42b0-b97f-d652a26dd84.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 25 janvier 2024

Abrogé parArrêté du 12 janvier 2024art. 2

En vigueur du mercredi 7 décembre 2022 au mercredi 24 janvier 2024

Source : Légifrance