JORF n°0284 du 6 décembre 2017

ANNEXE
(1 inscription)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique dont les tumeurs expriment PDL1 avec un score de proportion tumorale (TPS) ≥ 50 %, sans mutations tumorales d'EGFR ou d'ALK ;
- traitement des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique dont les tumeurs expriment PD-L1, et ayant reçu au moins une chimiothérapie antérieure, les patients présentant des mutations tumorales d'EGFR ou d'ALK ayant préalablement reçu un traitement autorisé pour ces mutations ;
- en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d'un mélanome avancé (non résécable ou métastatique).

|Dénomination Commune
Internationale| Libellé de la spécialité
pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire exploitant ou
titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché| |-------------------------------------------|---------------------------------------------------|-------------|---------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------| | pembrolizumab |KEYTRUDA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion|3400894197232|KEYTRUDA 25MG/ML PERF FL4ML| MSD FRANCE |

(1 extension d'indication)

La prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

- en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique dont les tumeurs expriment PDL1 avec un score de proportion tumorale (TPS) ≥ 50 %, sans mutations tumorales d'EGFR ou d'ALK.

|Dénomination Commune Internationale| Libellé de la spécialité
pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire exploitant ou
titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché| |-----------------------------------|------------------------------------------------------------|---------------|--------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------| | pembrolizumab |KEYTRUDA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion|34008 9409535 4|KEYTRUDA 50MG PERF FL 15ML| MSD FRANCE |


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Version 1

ANNEXE

(1 inscription)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique dont les tumeurs expriment PDL1 avec un score de proportion tumorale (TPS) ≥ 50 %, sans mutations tumorales d'EGFR ou d'ALK ;

- traitement des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique dont les tumeurs expriment PD-L1, et ayant reçu au moins une chimiothérapie antérieure, les patients présentant des mutations tumorales d'EGFR ou d'ALK ayant préalablement reçu un traitement autorisé pour ces mutations ;

- en monothérapie dans le traitement des patients adultes atteints d'un mélanome avancé (non résécable ou métastatique).

Dénomination Commune

Internationale

Libellé de la spécialité

pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l'UCD

Laboratoire exploitant ou

titulaire de l'autorisation

de mise sur le marché

pembrolizumab

KEYTRUDA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion

3400894197232

KEYTRUDA 25MG/ML PERF FL4ML

MSD FRANCE

(1 extension d'indication)

La prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale de la spécialité ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

- en monothérapie dans le traitement de première ligne des patients adultes atteints d'un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) métastatique dont les tumeurs expriment PDL1 avec un score de proportion tumorale (TPS) ≥ 50 %, sans mutations tumorales d'EGFR ou d'ALK.

Dénomination Commune Internationale

Libellé de la spécialité

pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l'UCD

Laboratoire exploitant ou

titulaire de l'autorisation

de mise sur le marché

pembrolizumab

KEYTRUDA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion

34008 9409535 4

KEYTRUDA 50MG PERF FL 15ML

MSD FRANCE