JORF n°6 du 8 janvier 2002

Arrêté du 30 novembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 30 novembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre de l'agriculture :
Titulaires :
M. Legras (François), en remplacement de M. Berteloot (Gérard) ;
M. Cugnière (Raoul), en remplacement de M. Regnault (Joël) ;
M. Fallou (Eric), en remplacement de M. Ruelle (Michel).
Suppléants :
M. Laurain (Michel), en remplacement de M. Hyest (Emmanuel) ;
M. Pron (Christophe), en remplacement de M. Masson (Jacques) ;
M. Rousseau (Jacques), en remplacement de M. Riche (Marc) ;
M. Courtoux (Jean-Louis), en remplacement de M. Legras (François).