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Arrêté du 30 novembre 2001

portant nomination à des comités de bassin

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Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 30 novembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre de l'agriculture :
Titulaires :
M. Legras (François), en remplacement de M. Berteloot (Gérard) ;
M. Cugnière (Raoul), en remplacement de M. Regnault (Joël) ;
M. Fallou (Eric), en remplacement de M. Ruelle (Michel).
Suppléants :
M. Laurain (Michel), en remplacement de M. Hyest (Emmanuel) ;
M. Pron (Christophe), en remplacement de M. Masson (Jacques) ;
M. Rousseau (Jacques), en remplacement de M. Riche (Marc) ;
M. Courtoux (Jean-Louis), en remplacement de M. Legras (François).

Arrêté du 30 novembre 2001