JORF n°296 du 22 décembre 1998

Arrêté du 30 novembre 1998

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 30 novembre 1998, MM. Treille (Gérard) et Rousson (Michel) sont nommés respectivement membre titulaire et membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières à titre consultatif, en remplacement de MM. Coulon (Pierre-Jean) et Parant (Jean-Marie).

MM. TREILLE GERARD ET ROUSSON MICHEL SONT NOMMES RESPECTIVEMENT MEMBRE TITULAIRE ET MEMBRE SUPPLEANT DE LA COMMISSION SUPERIEURE NATIONALE DU PERSONNEL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIERES A TITRE CONSULTATIF,EN REMPLACEMENT DE MM. COULON PIERRE-JEAN ET PARANT JEAN-MARIE.