JORF n°296 du 22 décembre 1998

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 30 novembre 1998, MM. Treille (Gérard) et Rousson (Michel) sont nommés respectivement membre titulaire et membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières à titre consultatif, en remplacement de MM. Coulon (Pierre-Jean) et Parant (Jean-Marie).


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Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 30 novembre 1998, MM. Treille (Gérard) et Rousson (Michel) sont nommés respectivement membre titulaire et membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières à titre consultatif, en remplacement de MM. Coulon (Pierre-Jean) et Parant (Jean-Marie).