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Arrêté du 30 novembre 1993

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LE HAUT-FONCTIONNAIRE DE DEFENSE DIRECTEMENT RATTACHE AU MINISTRE EST ASSISTE D'UNE CELLULE DE DEFENSE PLACEE SOUS SON AUTORITE.

COMPOSITION DES DIRECTIONS SUIVANTES:

DIRECTION DES LYCEES ET COLLEGES;

DIRECTION DES ECOLES;

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DES LYCEES ET COLLEGES;

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES,INTERNATIONALES ET DE COOPERATION;

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS,OUVRIERS ET DE SERVICE;

DIRECTION GENERALE DES FINANCES ET DU CONTROLE DE GESTION;

DIRECTION DE L'EVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE;

DIRECTION DES PERSONNELS D'INSPECTION ET DE DIRECTION;

DIRECTION DE L'INFORMATION ET DES TECHNOLOGIES NOUVELLES.

APPLICATION DE L'ARRETE DU 30-11-1993 ET DE L'ART. 1 DU DECRET 841128 DU 17-12-1984.

Arrêté du 30 novembre 1993

Modifié parArrêté du 20 avril 1995