JORF n°0098 du 26 avril 2023

Article Annexe I

Article Annexe I

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cahier des charges pour la réalisation et l'entretien d'un ouvrage de filtrage à broyat de bois

Résumé L'article Annexe I explique comment installer et entretenir un système de filtrage à broyat de bois, en donnant des instructions claires pour la maintenance et les contrôles à faire.

CAHIER DE VIE DE L'OUVRAGE

  1. Réalisation/ Conception

Nom, adresse, mail et téléphone du maître d'ouvrage :

Adresse d'implantation du projet (si différente) :

Contact du SPANC :

Personne en charge de la construction (morale, physique) :

Si le plan de l'installation des filtres à broyat de bois n'est pas conforme à celui de l'étude de conception, merci de l'actualiser, et de noter notamment :

-plans avec connexions et pentes. Avec mention " Distance d'implantation par rapport à l'habitation ", " côtes entre les filtres " s'il y en a en parallèle, " distance avec le puits " ;

-matérialiser la végétation présente et prévue ;

-le cas échéant, les mesures de sécurisation de l'installation (barrières, signalétique).

| | |:--| | | | | | | | | | | | | | | | |

Caractérisation de l'eau ménagère (toutes les émissions du bâti réunies ou partielles) :

Caractéristique (s) du sol (structure, texture, hydromorphie, profondeur, etc.) :

Caractéristique (s) de broyat de bois (essence dominante, tailles minimale et maximale du broyat de bois utilisé) :

Pour rappel, voici les différents matériaux filtrants organiques utilisables (éviter les extrêmes : sciure et bûches)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0098 du 26/04/2023 (legifrance.gouv.fr)

Nombre d'équivalent habitant de l'installation, nombre d'habitants réel du ménage et nombre de personne maximum accueillie :

Nombre de filtres :

Surface des filtres en précisant Longueur * Largeur :

Hauteur de broyat de bois :

Hauteur de la chute d'eau :

Mode d'alimentation des filtres notamment la périodicité d'alternance :

Le taux de renouvellement de broyat de bois et sa caractérisation :

Ces informations peuvent être complétées par les données suivantes :

-photographies ;

-analyses de caractérisation physico-chimique et microbiologique des eaux ménagères ;

-la consommation d'eau potable.

  1. Entretien

Pour rappel " Le maître d'ouvrage réalise les opérations de maintenance et d'entretien suivantes " :

| Liste des opérations | Fréquence | |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------| | -Changer de filtre en alimentation en organisant un cycle comprenant tous les filtres.

-Surveillance et contrôle général de l'installation. | 1 fois par semaine | | -Surveiller l'entretien des espaces verts autour des filtres avec si besoin évacuation au compost des végétaux coupés.

-Surveiller le bon écoulement dans le filtre et si besoin, curer le dépôt de surface.| 1 fois par mois | | -Maintenir le niveau de broyat dans le filtre au niveau du sol. | 1 fois par an | | -Renouveler le broyat du massif filtrant.

-Laisser le broyat ancien à la parcelle (épandage ou compostage). | En cas de colmatage|

Date de la réalisation du chantier :

Date de première mise en eau :

Observations visuelles (eau qui stagne par flacage de plus de 20 cm de diamètre ; eau qui déborde du filtre …) et olfactives (génèrent des odeurs à plus de 3 m des rejets …). Mentionner la date :

| Maintien du niveau de broyat dans le filtre | Année n + 1| Année n + 2| Année n + 3| Année n + 4| Année n + 5| |---------------------------------------------|------------|------------|------------|------------|------------| | Fait ou pas fait

Hauteur ajoutée| | | | | |

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Historique des versions

Version 1

CAHIER DE VIE DE L'OUVRAGE

1. Réalisation/ Conception

Nom, adresse, mail et téléphone du maître d'ouvrage :

Adresse d'implantation du projet (si différente) :

Contact du SPANC :

Personne en charge de la construction (morale, physique) :

Si le plan de l'installation des filtres à broyat de bois n'est pas conforme à celui de l'étude de conception, merci de l'actualiser, et de noter notamment :

-plans avec connexions et pentes. Avec mention " Distance d'implantation par rapport à l'habitation ", " côtes entre les filtres " s'il y en a en parallèle, " distance avec le puits " ;

-matérialiser la végétation présente et prévue ;

-le cas échéant, les mesures de sécurisation de l'installation (barrières, signalétique).

Caractérisation de l'eau ménagère (toutes les émissions du bâti réunies ou partielles) :

Caractéristique (s) du sol (structure, texture, hydromorphie, profondeur, etc.) :

Caractéristique (s) de broyat de bois (essence dominante, tailles minimale et maximale du broyat de bois utilisé) :

Pour rappel, voici les différents matériaux filtrants organiques utilisables (éviter les extrêmes : sciure et bûches)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0098 du 26/04/2023 (legifrance.gouv.fr)

Nombre d'équivalent habitant de l'installation, nombre d'habitants réel du ménage et nombre de personne maximum accueillie :

Nombre de filtres :

Surface des filtres en précisant Longueur * Largeur :

Hauteur de broyat de bois :

Hauteur de la chute d'eau :

Mode d'alimentation des filtres notamment la périodicité d'alternance :

Le taux de renouvellement de broyat de bois et sa caractérisation :

Ces informations peuvent être complétées par les données suivantes :

-photographies ;

-analyses de caractérisation physico-chimique et microbiologique des eaux ménagères ;

-la consommation d'eau potable.

2. Entretien

Pour rappel " Le maître d'ouvrage réalise les opérations de maintenance et d'entretien suivantes " :

Liste des opérations

Fréquence

-Changer de filtre en alimentation en organisant un cycle comprenant tous les filtres.

-Surveillance et contrôle général de l'installation.

1 fois par semaine

-Surveiller l'entretien des espaces verts autour des filtres avec si besoin évacuation au compost des végétaux coupés.

-Surveiller le bon écoulement dans le filtre et si besoin, curer le dépôt de surface.

1 fois par mois

-Maintenir le niveau de broyat dans le filtre au niveau du sol.

1 fois par an

-Renouveler le broyat du massif filtrant.

-Laisser le broyat ancien à la parcelle (épandage ou compostage).

En cas de colmatage

Date de la réalisation du chantier :

Date de première mise en eau :

Observations visuelles (eau qui stagne par flacage de plus de 20 cm de diamètre ; eau qui déborde du filtre …) et olfactives (génèrent des odeurs à plus de 3 m des rejets …). Mentionner la date :

Maintien du niveau de broyat dans le filtre

Année n + 1

Année n + 2

Année n + 3

Année n + 4

Année n + 5

Fait ou pas fait

Hauteur ajoutée

Commentaires/ satisfaction :