JORF n°0098 du 26 avril 2023

ANNEXES
ANNEXE I
CAHIER DE VIE DE L'OUVRAGE

  1. Réalisation/Conception

Nom, adresse, mail et téléphone du maître d'ouvrage :

Adresse d'implantation du projet (si différente) :

Contact du SPANC :

Personne en charge de la construction (morale, physique) :

Si le plan de l'installation des filtres à broyat de bois n'est pas conforme à celui de l'étude de conception, merci de l'actualiser, et de noter notamment :

- plans avec connexions et pentes. Avec mention « Distance d'implantation par rapport à l'habitation », « côtes entre les filtres » s'il y en a en parallèle, « distance avec le puits » ;
- matérialiser la végétation présente et prévue ;
- le cas échéant, les mesures de sécurisation de l'installation (barrières, signalétique).

| | |:--| | | | | | | | | | | | | | | | |

Caractérisation de l'eau ménagère (toutes les émissions du bâti réunies ou partielles) :

Caractéristique(s) du sol (structure, texture, hydromorphie, profondeur, etc.) :

Caractéristique(s) de broyat de bois (essence dominante, tailles minimale et maximale du broyat de bois utilisé) :

Pour rappel, voici les différents matériaux filtrants organiques utilisables (éviter les extrêmes : sciure et bûches)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Nombre d'équivalent habitant de l'installation, nombre d'habitants réel du ménage et nombre de personne maximum accueillie :

Nombre de filtres :

Surface des filtres en précisant Longueur * Largeur :

Hauteur de broyat de bois :

Hauteur de la chute d'eau :

Mode d'alimentation des filtres notamment la périodicité d'alternance :

Le taux de renouvellement de broyat de bois et sa caractérisation :

Ces informations peuvent être complétées par les données suivantes :

- photographies ;
- analyses de caractérisation physico-chimique et microbiologique des eaux ménagères ;
- la consommation d'eau potable.

  1. Entretien

Pour rappel « Le maître d'ouvrage réalise les opérations de maintenance et d'entretien suivantes » :

| Liste des opérations | Fréquence | |----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------| | - Changer de filtre en alimentation en organisant un cycle comprenant tous les filtres.
- Surveillance et contrôle général de l'installation. |1 fois par semaine | |- Surveiller l'entretien des espaces verts autour des filtres avec si besoin évacuation au compost des végétaux coupés.
- Surveiller le bon écoulement dans le filtre et si besoin, curer le dépôt de surface.| 1 fois par mois | | - Maintenir le niveau de broyat dans le filtre au niveau du sol. | 1 fois par an | | - Renouveler le broyat du massif filtrant.
- Laisser le broyat ancien à la parcelle (épandage ou compostage). |En cas de colmatage|

Date de la réalisation du chantier :

Date de première mise en eau :

Observations visuelles (eau qui stagne par flacage de plus de 20 cm de diamètre ; eau qui déborde du filtre…) et olfactives (génèrent des odeurs à plus de 3 m des rejets…). Mentionner la date :

|Maintien du niveau de broyat dans le filtre|Année n + 1|Année n + 2|Année n + 3|Année n + 4|Année n + 5| |-------------------------------------------|-----------|-----------|-----------|-----------|-----------| | Fait ou pas fait
Hauteur ajoutée | | | | | |

Commentaires / satisfaction :


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Version 1

ANNEXES

ANNEXE I

CAHIER DE VIE DE L'OUVRAGE

1. Réalisation/Conception

Nom, adresse, mail et téléphone du maître d'ouvrage :

Adresse d'implantation du projet (si différente) :

Contact du SPANC :

Personne en charge de la construction (morale, physique) :

Si le plan de l'installation des filtres à broyat de bois n'est pas conforme à celui de l'étude de conception, merci de l'actualiser, et de noter notamment :

- plans avec connexions et pentes. Avec mention « Distance d'implantation par rapport à l'habitation », « côtes entre les filtres » s'il y en a en parallèle, « distance avec le puits » ;

- matérialiser la végétation présente et prévue ;

- le cas échéant, les mesures de sécurisation de l'installation (barrières, signalétique).

Caractérisation de l'eau ménagère (toutes les émissions du bâti réunies ou partielles) :

Caractéristique(s) du sol (structure, texture, hydromorphie, profondeur, etc.) :

Caractéristique(s) de broyat de bois (essence dominante, tailles minimale et maximale du broyat de bois utilisé) :

Pour rappel, voici les différents matériaux filtrants organiques utilisables (éviter les extrêmes : sciure et bûches)

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Nombre d'équivalent habitant de l'installation, nombre d'habitants réel du ménage et nombre de personne maximum accueillie :

Nombre de filtres :

Surface des filtres en précisant Longueur * Largeur :

Hauteur de broyat de bois :

Hauteur de la chute d'eau :

Mode d'alimentation des filtres notamment la périodicité d'alternance :

Le taux de renouvellement de broyat de bois et sa caractérisation :

Ces informations peuvent être complétées par les données suivantes :

- photographies ;

- analyses de caractérisation physico-chimique et microbiologique des eaux ménagères ;

- la consommation d'eau potable.

2. Entretien

Pour rappel « Le maître d'ouvrage réalise les opérations de maintenance et d'entretien suivantes » :

Liste des opérations

Fréquence

- Changer de filtre en alimentation en organisant un cycle comprenant tous les filtres.

- Surveillance et contrôle général de l'installation.

1 fois par semaine

- Surveiller l'entretien des espaces verts autour des filtres avec si besoin évacuation au compost des végétaux coupés.

- Surveiller le bon écoulement dans le filtre et si besoin, curer le dépôt de surface.

1 fois par mois

- Maintenir le niveau de broyat dans le filtre au niveau du sol.

1 fois par an

- Renouveler le broyat du massif filtrant.

- Laisser le broyat ancien à la parcelle (épandage ou compostage).

En cas de colmatage

Date de la réalisation du chantier :

Date de première mise en eau :

Observations visuelles (eau qui stagne par flacage de plus de 20 cm de diamètre ; eau qui déborde du filtre…) et olfactives (génèrent des odeurs à plus de 3 m des rejets…). Mentionner la date :

Maintien du niveau de broyat dans le filtre

Année n + 1

Année n + 2

Année n + 3

Année n + 4

Année n + 5

Fait ou pas fait

Hauteur ajoutée

Commentaires / satisfaction :