Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une clause spécifique dans un code de société
Résumé Une description d'un produit appelé VALANCE a été retirée de l'arrêté de la société ANITA France.
Dans l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 2021 susvisé, dans le code 2492415 de la société ANITA France, le paragraphe suivant est supprimé :
« VALANCE (réf. 1052X) : PME silicone technique, totale, symétrique, composition silicone monocomposant, masse volumique compensée allégée, non adhérente, surface interne silicone lisse, coloris chair claire ou foncée ; ».
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