Article 38
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Charges relatives aux essais et contrôles des ouvrages
Résumé C'est au titulaire de payer les essais et contrôles mentionnés dans le marché, sinon c'est au maître d'ouvrage.
Essais et contrôle des ouvrages
Les essais et contrôles des ouvrages, lorsqu'ils sont définis dans les documents particuliers du marché, sont à la charge du titulaire.
Si le maître d'œuvre prescrit, pour les ouvrages, d'autres essais ou contrôles, ils sont à la charge du maître d'ouvrage.
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