Créé le 1 avril 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Essais et contrôle des ouvrages
Résumé. Les tests des travaux sont payés par l'entreprise, sauf si l'architecte en demande d'autres, alors c'est le client qui paie.
Essais et contrôle des ouvrages
Les essais et contrôles des ouvrages, lorsqu'ils sont définis dans les documents particuliers du marché, sont à la charge du titulaire.
Si le maître d'œuvre prescrit, pour les ouvrages, d'autres essais ou contrôles, ils sont à la charge du maître d'ouvrage.