Arrêté du 30 mars 2012

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 16 janvier 2020

LISTE DES SECTIONS INTERNATIONALES À LA RENTRÉE 2020

Etablissements en France

(1) E = Ecole, C = Collège, L = Lycée.

Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000041400086

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

En vigueur du jeudi 16 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 27 décembre 2019art.

LISTE DES SECTIONS INTERNATIONALES À LA RENTRÉE 2020

Etablissements en France

(1) E = Ecole, C = Collège, L = Lycée.

Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000041400086