A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondation et coulée de boue du 15 juin 2010

Commune de Castellane.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 30 octobre 2010
au 1er novembre 2010

Commune de Pégomas.

Inondation et coulée de boue du 31 octobre 2010
au 1er novembre 2010

Communes d'Antibes, Bar-sur-Loup (Le), Cagnes-sur-Mer, Caussols (1), Châteauneuf-Grasse (2), Colle-sur-Loup (La), Escragnolles (1), Grasse (1), Opio (1), Roquefort-les-Pins (1), Rouret (Le) (1), Saint-Cézaire-sur-Siagne (1), Saint-Laurent-du-Var, Tourrettes-sur-Loup (1), Valbonne (2), Vallauris, Vence (2), Villeneuve-Loubet.

Inondation et coulée de boue du 15 au 16 novembre 2010

Commune de Contes.

Mouvement de terrain du 4 juillet 2010

Commune de Roure (1).

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation et coulée de boue du 7 septembre 2010

Communes de Balazuc, Joyeuse, Saint-Julien-du-Serre (1), Salavas, Vagnas (1), Valgorge (1).

Inondation et coulée de boue du 7 au 8 septembre 2010

Communes de Lanas, Uzer (2), Vals-les-Bains.

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondation et coulée de boue du 10 au 12 octobre 2010

Communes de Rieux-en-Val, Sainte-Colombe-sur-Guette (1), Villedaigne.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 4 mai 2010

Commune de Ciotat (La) (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2010

Commune de Saussignac (1).

Inondation et coulée de boue du 8 au 10 juin 2010

Communes de Feuillade (La), Vergt-de-Biron (2).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondation et coulée de boue du 12 au 13 novembre 2010

Commune de Fourneaux.

Inondation et coulée de boue du 4 au 5 décembre 2010

Communes de Saint-Côme-du-Mont, Sainte-Mère-Eglise.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvement de terrain du 14 au 15 novembre 2010

Commune de Marœuil (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvement de terrain du 17 juin 2010

Commune de Blanzat (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 7 au 8 septembre 2010

Commune de Pierre-Bénite.

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvement de terrain du 1er mars 2010 au 30 avril 2010

Commune d'Heudicourt (1).

DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 octobre 2010

Communes de Baillif, Basse-Terre, Gourbeyre, Deshaies, Pointe-Noire.

Mouvement de terrain du 6 au 7 octobre 2010

Commune de Gourbeyre.

COLLECTIVITÉ DE SAINT-BARTHÉLEMY
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 octobre 2010

Commune de Saint-Barthélemy.

COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 octobre 2010

Commune de Saint-Martin.

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Séisme du 8 juillet 2010

Commune de Manosque.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 15 novembre 2010

Communes d'Antibes, Colle-sur-Loup (La).

Inondation et coulée de boue du 15 au 16 novembre 2010

Communes de Gaude (La).

Mouvement de terrain du 2 novembre 2008 au 15 décembre 2008

Commune de Cannes.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation et coulée de boue du 15 août 2010

Commune d'Annonay.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation et coulée de boue du 13 au 14 novembre 2010

Commune de Carly.

Mouvement de terrain du 15 juin 2009

Commune de Bruay-la-Buissière.

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 4 juillet 2010

Commune de Mittelschaeffolsheim.

DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
Mouvement de terrain du 6 au 7 octobre 2010

Commune de Deshaies.