Arrêté du 30 mars 2010

A N N E X E

TABLEAU 1
INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation
AUTORISATIONS
d'engagement
annulées
(en euros)
CRÉDITS
de paiement
annulés
(en euros)
Agriculture, pêche, alimentation,
forêt et affaires rurales
  27 667 219 28 501 424
Economie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 154 4 855 833 4 855 833
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 206 22 166 867 23 001 072
Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 215 644 519 644 519
Totaux 27 667 219 28 501 424
Dont titre 2.
TABLEAU 2
INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation
AUTORISATIONS
d'engagement
ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement
ouverts
(en euros)
Agriculture, pêche, alimentation,
forêt et affaires rurales
  27 667 219 28 501 424
Economie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 154 4 855 833 4 855 833
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 206 22 166 867 23 001 072
Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 215 644 519 644 519
Totaux 27 667 219 28 501 424
Dont titre 2.

Historique des versions

A N N E X E

TABLEAU 1
INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation
AUTORISATIONS
d'engagement
annulées
(en euros)
CRÉDITS
de paiement
annulés
(en euros)
Agriculture, pêche, alimentation,
forêt et affaires rurales
  27 667 219 28 501 424
Economie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 154 4 855 833 4 855 833
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 206 22 166 867 23 001 072
Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 215 644 519 644 519
Totaux 27 667 219 28 501 424
Dont titre 2.
TABLEAU 2
INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation
AUTORISATIONS
d'engagement
ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement
ouverts
(en euros)
Agriculture, pêche, alimentation,
forêt et affaires rurales
  27 667 219 28 501 424
Economie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 154 4 855 833 4 855 833
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 206 22 166 867 23 001 072
Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 215 644 519 644 519
Totaux 27 667 219 28 501 424
Dont titre 2.